Parce que la danse est l’école de la rigueur, de l’exigence, de la discipline, du respect de soi et des autres, nous vous demandons de prendre le temps de lire le règlement de l’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt et de le respecter.

Article 1 : Objet

Le règlement a pour objet d’assurer le bon fonctionnement de l’Ecole et d’harmoniser les relations entre toutes les personnes prenant part à sa vie : professeurs, élèves, parents, administration. Ce règlement s’applique dans l’enceinte de tous les lieux de cours et les lieux de diffusion artistique.

Article 2 : Dispositions légales

Conformément au décret n°92-193 du 27 février 1992 d’application de la loi n°89468 du 10 juillet 1989, telle que modifiée, relative à l’enseignement de la danse : 2.1 – Chaque élève doit impérativement fournir à l’Ecole de Danse du ChesnayRocquencourt un certificat médical (valable 3 ans) attestant l’absence de contreindication à la pratique de la discipline choisie. 2.2 – Tout problème de santé particulier doit être signalé au professeur.

Article 3 : Inscriptions

3.1 – L’inscription est annuelle et engage au paiement intégral de la licence, de la cotisation et des forfaits des cours.

3.2 – L’inscription des enfants ne sera acceptée que s’ils ont 4 ans révolus le jour de l’inscription.

3.3 – En cas d’effectif trop faible, un cours peut être supprimé. Un autre cours sera alors proposé. Dans ce cas seulement, l’inscription d’un élève peut, à sa demande, être annulé si le changement ainsi décidé ne lui permet plus de suivre ses cours du fait de son emploi du temps.

3.4 – Dans le cas d’une absence du professeur, le cours sera rattrapé dans la mesure du possible.

3.5 – En cas de force majeure imprévisible et insurmontable (ex. confinement covid-19), les cours ne pouvant être assurés en présentiel seront assurés par visio ou vidéo et ne donneront lieu à aucun remboursement, en cours d’année. Seul un avoir pourra être envisagé lors d’une réinscription pour la saison suivante ou son équivalent en remboursement en cas de non-réinscription.

Article 4 : Paiement

4.1 – Par carte bancaire – Par chèque daté du jour de l’inscription, de la totalité de la somme due, qui sera encaissé mi-septembre. Une facilité de paiement peut être envisagée par la remise de 2 ou 3 chèques lors de l’inscription. Paiement en 2 fois : 1 chèque daté du jour de l’inscription comprenant le total de la licence, de la cotisation et de 65% des cours qui sera encaissé mi-septembre. 1 chèque du solde du montant des cours (35%) qui sera encaissé mi-novembre Paiement en 3 fois : – 1 chèque daté du jour de l’inscription comprenant le total de la licence, de la cotisation et de 65% des cours qui sera encaissé mi-septembre. – 1 chèque de 20% du montant des cours qui sera encaissé mi-novembre – 1 chèque du solde du montant des cours (15%) qui sera encaissé mi-janvier

4.2 – Les absences de l’élève ne donneront lieu à aucun remboursement.

4.3 – Seuls les arrêts définitifs des cours pour déménagements, raisons professionnelles ou raisons médicales, sur présentation d’un justificatif ou d’un certificat médical, permettront un remboursement de 50% du montant des cours restant à faire. La licence et la cotisation ne feront l’objet d’aucun remboursement.

Article 5 : Cours d’essai

Il est possible d’effectuer 1 cours d’essai, après inscription au secrétariat, moyennant le règlement d’une somme qui sera déduite en cas d’inscription définitive.

Article 6 : Participation financière d’un comité d’entreprise.

L’adhérent règle à l’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt la totalité des sommes dues. L’Ecole lui fournit une facture acquittée, après encaissement du 1er chèque, qui permettra une prise en charge par le comité d’entreprise.

Article 7 : Déroulement des cours

Les cours sont assurés toutes les semaines, hors vacances scolaires et jours fériés, suivant planning.

7.1 – Consignes pendant les cours :
– Seules les personnes inscrites aux cours sont autorisées à pénétrer dans les studios de danse pendant les cours, à l’exception des journées Portes Ouvertes – Les élèves sont tenus de respecter les horaires de début et de fin de cours et de garder un comportement correct dans les vestiaires et les studios. – Toute perturbation d’un cours peut provoquer l’exclusion temporaire ou définitive de l’élève concerné. – Les téléphones portables doivent être éteints. – Il est interdit de prendre photos, vidéos ou prise de son sauf autorisation préalable donnée par la direction et le professeur.

7.2 – Assiduité et absences .

Toute absence doit être signalée avant le cours. – Les élèves sont sous la responsabilité du professeur uniquement pendant les cours et dans l’enceinte du studio et par conséquent sous l’entière responsabilité des parents avant le début et après la fin du cours. – L’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt décline toute responsabilité vis-à-vis des élèves en cas d’absence ou de retard. – En cas d’absence du professeur, les parents et/ou les élèves majeurs sont prévenus par téléphone, SMS, courriel, affichage à l’entrée du studio de danse ou tout autre moyen de communication. De ce fait les personnes accompagnant les élèves à l’Ecole de Danse doivent s’assurer de la présence du professeur avant de les y laisser. Il n’y a pas de surveillance assurée pour les élèves dont le professeur serait absent.

7.3 – Tenues réglementaires

L’élève doit porter la tenue déterminée par le professeur en début d’année. Elle doit être propre et marquée au nom de l’élève. Les tenues sont commandées par L’Ecole et facturées en début d’année sauf cas exceptionnel en accord avec le professeur.

7.4 – Tapis de sol et matériel divers

Les élèves des disciplines demie en forme( assouplissements, Pilates, yoga…) sont tenus d’apporter leur tapis de sol et tout matériel demandé par le professeur (ballon, élastique …)

Article 8 : Spectacles et répétitions

8.1 – Chaque année des représentations sont organisées : Téléthon, Fête des Chênes Verts, Journée Mondiale de la Danse, concours … Gala et présentation du travail de l’année alternent d’une année sur l’autre.

8.2 – Lorsque l’élève s’est engagé à participer à un spectacle, sa présence aux représentations ainsi qu’à toutes les répétitions fixées par le professeur est obligatoire.

8.3 – Une participation financière des parents sera demandée pour l’achat ou la confection des costumes et accessoires qui resteront la propriété de l’élève.

8.4 – Les stages ou master classes organisés pendant l’année feront l’objet d’une inscription et d’une tarification distincte pour chaque stage.

Article 9 : Droit à l’image

9.1 – Autorisation de captation : cette autorisation est nécessaire à la réalisation d’un DVD ou de photographies des spectacles dans les conditions précises qu’elle stipule (voir document joint au dossier d’inscription). Elle doit être signée par les élèves majeurs ou par les deux parents pour les élèves mineurs.

9.2 – Aucune image représentant l’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt ne peut être postée sur le web sans l’accord de la direction et du professeur.

Article 10 : Recueil des données personnelles

Les données suivantes sont recueillies au moment de l’inscription : Nom, prénom, adresse mail, adresse postale, numéros de téléphone, date de naissance, profession … Ces données sont enregistrées en vue de tenir à jour la base de données « Adhérents » et permettre aux professeurs d’être en lien avec leurs élèves. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. Tout élève ou son représentant légal qui change d’état civil, de domicile ou de coordonnées postales ou électronique en cours d’année est tenu d’en informer l’administration de l’Ecole par lettre ou courriel.

Article 11 : Responsabilité

11.1 – Les adhérents sont couverts par l’assurance de la Fédération Française de Danse et les polices de l’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt à l’exception de tout dommage causé sous la responsabilité de l’élève. Une souscription à une assurance responsabilité civile est obligatoire.

11.2 – L’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt et ses professeurs ne sont pas responsables des élèves mineurs en dehors des heures de cours

11.3 – L’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt décline toute responsabilité en cas de vol dans les locaux et rappelle aux adhérents de ne laisser ni argent, ni bijoux, ni téléphone portable, ni autres objets de valeur dans les vestiaires.

Article 12 : Consignes de sécurité

Interdiction de fumer et de vapoter selon les décrets publiés au journal officiel en date respectivement des 15 novembre 2006 et 25 avril 2017 Respect des Consignes Incendie et Evacuation et le la Charte Sanitaire affichées dans les locaux Article 13 : Le règlement de l’Ecole de Danse Procéder à une inscription vaut acceptation du règlement. En cas de non-respect des consignes inscrites au règlement, l’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt ne peut en aucun cas être tenue responsable. L’administration de l’Ecole se réserve le droit de modifier ou compléter le règlement chaque fois qu’elle le jugera nécessaire et en informera les adhérents. Le règlement est affiché dans les locaux de l’Ecole. Il est consultable et téléchargeable sur le site de l’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt : www.ecoledanselechesnay.org Ce présent règlement a été approuvé à l’unanimité par le conseil d’administration lors de la séance du 10 mai 2021 .