Parce que la danse est l’école de rigueur, de l’exigence, de la discipline, du respect de soi et des autres, nous vous demandons de prendre le temps de lire le règlement de l’Ecole de Danse du ChesnayRocquencourt et de le respecter.

ARTICLE 1 : Objet

Le règlement a pour objet d’assurer le bon fonctionnement de l’Ecole et d’harmoniser les relations entre toutes les personnes prenant part à sa vie : professeurs, élèves, parents d’élèves, administration.
Ce règlement s’applique dans l’enceinte de tous les lieux de cours et les lieux de diffusion artistique.

ARTICLE 2 :Dispositions légales

Conformément au décret n°92-193 du 27 février 1992 d’application de la loi n°89468 du 10 juillet 1989, telle que modifiée, relative à l’enseignement de la danse :

2.1. Chaque élève doit impérativement fournir à l’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt un certificat médical (valable 3 ans), attestant l’absence de contre-indication à la pratique de la discipline choisie.

2.2. L’inscription des enfants ne sera acceptée que s’ils ont 3 ans révolus le jour de l’inscription. Tout problème de santé particulier doit être signalé au professeur.

ARTICLE 3 : Inscriptions et paiements

3.1.  L’inscription aux cours est annuelle et engage au paiement intégral de la licence et de la cotisation pour l’année en cours.

Tout trimestre commencé est dû dans sa totalité.

Les absences de l’élève ne donneront lieu à aucun remboursement.

Seuls les arrêts définitifs des cours pour déménagements, raisons professionnelles ou raisons médicales, sur présentation d’un justificatif ou d’un certificat médical, permettront un remboursement de 50%du montant des cours, hors trimestre commencé.

La licence et le cotisation ne feront l’objet d’aucun remboursement.

En cas de force majeure imprévisible et insurmontable (ex. confinement covid-19), des solutions temporaires ou définitives -remplacement des cours manqués sur une autre période, avoir sur la saison suivante, ou toute autre décision découlant des possibilités- seront alors proposées.

3.2. En cas d’effectif trop faible un cours peut être supprimé. Un autre cours sera alors proposé.
Dans ce cas seulement, l’inscription d’un élève peut, à sa demande, être annulée si le changement ainsi décidé ne lui permet plus de suivre ses cours du fait de son emploi du temps et fera l’objet d’un remboursement.
3.3. Le remplacement d’un professeur et/ou l’absence temporaire d’un professeur pour raison médicale ne dépassant pas une semaine ne constitue pas un motif de remboursement.
Dans le cas d’une absence du professeur pour raison personnelle, le cours sera rattrapé.

3.4 Modalités de paiement :

  • par carte bancaire de la totalité de la somme due (licence, cotisation et cours)
  •  par chèque daté du jour de l’inscription, à l’ordre de L’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt (licence, cotisation et cours) qui sera encaissé le 5 octobre.

A titre exceptionnel, il pourra être envisagé une facilité de paiement en 2 ou 3 fois par 2 ou 3 chèques datés du jour de l’inscription, comme suit :

Paiement en 2 fois :

  • 1 chèque qui sera encaissé le 5/10 comprenant le total de la licence, de la cotisation et 50% du montant des cours.
  • 1 chèque qui sera encaissé le 5/01 du solde du montant des cours (50%)

Paiement en 3 fois :

  •  1 chèque qui sera encaissé le 5/10 comprenant le total de la licence, de la cotisation et 40% du montant des cours.
  • 1 chèque qui sera encaissé le 5/01 des 35% du montant des cours.
  • 1 chèque qui sera encaissé le 5/04 du solde du montant des cours (25%)

3.5. Cours d’essai
Il est possible d’effectuer 1 cours d’essai, après inscription au secrétariat moyennant le règlement d’une somme dont le montant sera déduit en cas d’inscription définitive.
3.6. Participation financière d’un comité d’entreprise
L’adhérent règle à l’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt la totalité des sommes dues. L’Ecole lui fournit une facture acquittée, après encaissement du 1er chèque, qui permettra une prise en charge par le comité d’entreprise. L’adhérent sera alors remboursé du montant équivalent.

ARTICLE 4 : Déroulement des cours

4.1. Consignes pendant les cours

  • Seules les personnes inscrites aux cours sont autorisées à pénétrer dans les studios de danse pendant les cours, à l’exception des journées Portes Ouvertes.
  • Les élèves sont tenus de respecter les horaires de début et de fin de cours et de garder un comportement correct dans les vestiaires et les studios.
  • Toute perturbation d’un cours peut provoquer l’exclusion temporaire ou définitive de l’élève concerné.
  • Les téléphones portables doivent être éteints.

Il est interdit de prendre photos, vidéos ou prises de sons sauf autorisation préalable donnée par la direction et le professeur.

4.2. Assiduité et absences

  • L’assiduité et la ponctualité sont les conditions essentielles d’un travail efficace. Toute absence doit être signalée avant le cours.
  • Les élèves sont sous la responsabilité du professeur uniquement pendant les cours et dans l’enceinte du studio et par conséquent, sous l’entière responsabilité des parents avant le début et après la fin du cours.
  • L’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt décline toute responsabilité vis à vis des élèves en cas d’absence, de retard.
  • En cas d’absence du professeur, les parents et/ou les élèves majeurs sont prévenus dans les meilleurs délais, par téléphone, SMS, courriel, affichage à l’entrée du studio de danse ou tout autre moyen de communication.
  • Les personnes accompagnant les élèves à l’Ecole doivent s’assurer de la présence du professeur avant de les y laisser. Il ne sera pas assuré de garde pour les élèves dont les professeurs seraient absents.

4.3. Tenue réglementaire
L’élève doit porter la tenue déterminée par le professeur en début d’année. Elle doit-être propre et marquée au nom de l’élève. Les tenues sont commandées par L’Ecole et facturées en début d’année sauf cas exceptionnel en accord avec le professeur.
4.4. Tapis de sol et matériel divers
Les élèves d’assouplissements, Pilates et yoga sont tenus d’apporter leur tapis de sol et tout matériel demandé par le professeur (ballon, élastique…)

ARTICLE 5 : Spectacles et répétitions

5.1. Des représentations sont organisées tous les ans. Gala et présentation du travail de l’année alternent d’une année sur l’autre. Diverses manifestations pourront s’ajouter en cours d’année (Téléthon, Fête des Chênes Verts, Journée mondiale de la danse, concours…)
5.2. Lorsque l’élève s’est engagé à participer à un spectacle, sa présence aux représentations ainsi qu’à toutes les répétitions fixées par le professeur est obligatoire. Toute absence à une répétition, sans justificatif valable, expose l’élève à ne pas participer aux représentations.
5.3. Une participation financière des parents sera demandée pour l’achat ou la confection des costumes qui resteront la propriété de l’élève.
5.4. Les stages ou master classes organisés pendant l’année feront l’objet d’une inscription et d’une tarification distincte.

ARTICLE 6 : Droit à l’image

6.1. Autorisation de captation : Cette autorisation est nécessaire à la réalisation d’un DVD ou de photographies des spectacles dans les conditions précises qu’elle stipule (voir document joint au dossier).
Elle doit être signée par les élèves majeurs ou par les deux parents pour les élèves mineurs.
6.2. Aucune image représentant L’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt ne peut être postée sur le web sans l’accord de la direction et du professeur.

ARTICLE 7 : Recueil des données personnelles

Les données suivantes sont recueillies au moment de l’inscription :
Nom, Prénom, adresse mail, adresse postale, numéros de téléphone, date de naissance, profession, coordonnées bancaires.
Ces données sont enregistrées en vue de tenir à jour la base de données « Adhérents »
En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Tout élève ou son représentant légal qui change d’état civil, de domicile ou de coordonnées postales ou électroniques en cours d’année est tenu d’en informer l’administration de l’Ecole par courriel ou lettre.

ARTICLE 8 : Responsabilité

8.1. Les adhérents sont couverts par l’assurance de la Fédération Française de Danse et les polices de L’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt à l’exception de tout dommage causé sous la responsabilité de l’élève.
Une souscription à une assurance responsabilité civile est obligatoire.
8.2. L’Ecole de Danse-Rocquencourt et ses professeurs ne sont pas responsables des élèves mineurs en dehors des heures de cours (cf. article 4 alinéa 2).
8.3. L’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt décline toute responsabilité en cas de vol dans les locaux et rappelle aux adhérents de ne laisser ni argent, ni bijoux, ni téléphone portable, ni autres objets de valeur dans les vestiaires.

ARTICLE 9 : Consignes de sécurité

  • Interdiction de fumer selon le décret publié au Journal officiel du jeudi 16 novembre 2006.
  • Respect des Consignes incendie et évacuation et de la Charte sanitaire affichées dans les locaux.

Article 10 : Période d’activité

Les cours sont assurés toutes les semaines, sauf vacances scolaires et jours fériés, suivant le planning établi par L’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt et communiqué lors de l’inscription.

Article 11 : Le règlement intérieur

Procéder à une inscription vaut acceptation du règlement intérieur. En cas d’exclusion d’un élève le règlement intérieur restera applicable.
En cas de non-respect des consignes inscrites au règlement intérieur, l’Ecole de
Danse du Chesnay-Rocquencourt ne peut en aucun cas être tenue responsable.
L’administration de l’Ecole se réserve le droit de modifier ou de compléter le règlement intérieur chaque fois qu’elle le jugera nécessaire et en informera les adhérents.
Le règlement intérieur est affiché à L’Ecole. Il est consultable et téléchargeable sur le site de l’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt : www.ecoledanselechesnay.org
Ce présent règlement a été approuvé par le conseil d’administration lors de la séance du 18 mai 2020.