Parce que la danse est l’école de la rigueur, de l’exigence, de la discipline, du respect de soi et des autres, nous vous demandons de prendre le temps de lire le règlement de l’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt et de le respecter.
Article 1 : Objet
Le règlement a pour objet d’assurer le bon fonctionnement de l’Ecole et d’harmoniser les relations entre toutes les personnes prenant part à sa vie : professeurs, élèves, parents, administration. Ce règlement s’applique dans l’enceinte de tous les lieux de cours et les lieux de diffusion artistique.
Article 2 : Dispositions légales et réglementaires
2.1 – Chaque élève majeur doit, lors de sa première inscription, impérativement fournir à l’Ecole de Danse un certificat médical datant de moins d’un an attestant l’absence de contre-indication à la pratique de la discipline choisie.
Lors de chaque réinscription, l’élève doit remplir un auto-questionnaire de santé « majeur » et :
- si toutes les réponses sont négatives, remettre à l’École une déclaration sur l’honneur ;
- si au moins une réponse est positive, fournir un certificat médical de moins de 6 mois.
Les élèves majeurs souhaitant souscrire une licence « compétition » en vue de participer à des concours doivent en outre fournir tous les 3 ans un certificat médical datant de moins d’un an.
2.2 – Chaque élève mineur doit remplir avec ses parents un questionnaire de santé « mineur » et :
- si toutes les réponses sont négatives, remettre à l’École une attestation parentale ;
- si au moins une réponse est positive, fournir un certificat médical de moins de 6 mois.
2.3 – Les questionnaires de santé, déclaration sur l’honneur et attestation parentale
mentionnés ci-dessus sont disponibles auprès de l’École ou sur le site : https://www.ffdanse.fr/danser/page/rejoindre-la-ffdanse.
2.4 – Tout problème de santé particulier doit être signalé au professeur.
Article 3 : Inscriptions
3.1 – L’inscription est annuelle et engage au paiement intégral de la cotisation, de la licence et des forfaits cours.
3.2 – L’inscription des enfants ne sera acceptée que s’ils ont 4 ans révolus le 1er septembre de l’année de l’inscription (Eveil à la danse).
3.3 – En cas d’effectif trop faible, un cours peut être supprimé. Un autre cours sera alors proposé. Dans ce cas seulement l’inscription d’un élève peut, à sa demande, être annulée si le changement ainsi décidé ne lui permet plus de suivre ses cours du fait de son emploi du temps.
3.4 – Dans le cas d’une absence du professeur, le cours sera rattrapé dans la mesure du possible.
3.5 – En cas de force majeure (ex. confinement covid-19), les cours ne pouvant être assurés en présentiel seront assurés par visio ou vidéo et ne donneront lieu à aucun remboursement.
Article 4 : Paiement
4.1 – Paiement
Les paiements à l’Ecole de danse s’effectuent :
- Par carte bancaire (mode de paiement privilégié) ;
- Par chèque ;
- Par virement bancaire ;
- A titre exceptionnel, en espèces (dans la limite légale).
Le paiement de la cotisation et de la licence doit obligatoirement être effectué le jour de l’inscription.
Le paiement des forfaits cours peut s’effectuer :
- soit en totalité le jour de l’inscription ;
- soit par remise le jour de l’inscription d’un chèque qui sera encaissé le 15 septembre ;
- soit par remise le jour de l’inscription de 3 chèques d’égal montant qui seront encaissés le 15 septembre, le 15 octobre et le 15 novembre.
Ces chèques doivent dans tous les cas être datés du jour de l’inscription.
4.2 – Aides aux activités culturelles, sportives et de loisir
L’Ecole de Danse accepte les Chèques-Vacances et les Coupons Sport.
Les adhérents éligibles peuvent bénéficier du Pass+ Culture (aide du Département) et du Pass Sport (aide du Ministère des Sports).
4.3 – Participation financière d’un Comité d’entreprise
L’adhérent règle à l’Ecole de Danse la totalité des sommes dues. L’Ecole lui fournit après encaissement du forfait cours (ou de sa 1ère échéance) une facture acquittée qui permet une prise en charge par le Comité d’entreprise.
Article 5 : Remboursements
L’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt prend des engagements vis-à-vis des professeurs pour la durée de l’année scolaire en fonction du nombre d’élèves inscrits.
En conséquence :
5.1 – Les absences de l’élève ou l’abandon des cours ne donneront lieu à aucun remboursement.
5.2 – Par exception, l’arrêt définitif des cours pour déménagement ou raison professionnelle ou médicale pourra donner lieu au remboursement de 50% du montant des cours restant à faire sur présentation d’un justificatif ou d’un certificat médical. Tout mois commencé restera dû.
5.3 – La cotisation et la licence ne feront en aucune circonstance l’objet d’un remboursement.
Article 6 : Cours d’essai
Il est possible d’effectuer un cours d’essai, après inscription au secrétariat, moyennant le règlement d’une somme de 15 € qui sera déduite en cas d’inscription définitive.
Article 7 : Déroulement des cours
Les cours sont assurés toutes les semaines, hors vacances scolaires et jours fériés, suivant planning.
7.1 – Consignes pendant les cours :
- Seules les personnes inscrites aux cours sont autorisées à pénétrer dans les studios de danse pendant les cours, à l’exception des journées Portes Ouvertes.
- Les élèves sont tenus de respecter les horaires de début et de fin de cours et de garder un comportement correct dans les vestiaires et les studios.
- Toute perturbation d’un cours peut provoquer l’exclusion temporaire ou définitive de l’élève concerné.
- Les téléphones portables doivent être éteints.
- Il est interdit de prendre photos, vidéos ou prise de son sauf autorisation préalable donnée par la direction et le professeur.
7.2 – Assiduité et absences
- Toute absence doit être signalée avant le cours.
- Les élèves mineurs sont sous la responsabilité du professeur uniquement pendant les cours et dans l’enceinte du studio et par conséquent sous l’entière responsabilité des parents avant le début et après la fin du cours.
- L’Ecole de Danse décline toute responsabilité vis-à-vis des élèves en cas d’absence ou de retard.
- En cas d’absence du professeur, les parents et/ou les élèves majeurs sont prévenus par téléphone, SMS, courriel, affichage à l’entrée du studio de danse ou tout autre moyen de communication. De ce fait les personnes accompagnant les élèves à l’Ecole de Danse doivent s’assurer de la présence du professeur avant de les y laisser. Il n’y a pas de surveillance assurée pour les élèves dont le professeur serait absent.
7.3 – Tenues réglementaires
L’élève doit porter la tenue déterminée par le professeur en début d’année. Elle doit être propre et marquée au nom de l’élève. Les tenues sont commandées par L’Ecole et facturées en début d’année sauf cas exceptionnel en accord avec le professeur.
7.4 – Tapis de sol et matériel divers
Les élèves des disciplines de mise en forme (assouplissements, Pilates, yoga, etc.) sont tenus d’apporter leur tapis de sol et tout matériel demandé par le professeur (ballon, élastique, etc.)
Article 8 : Spectacles et répétitions
8.1 – Chaque année des représentations sont organisées : Téléthon, Fête des Chênes Verts, Journée Mondiale de la Danse, concours, etc. Gala et présentation du travail de l’année alternent d’une année sur l’autre.
8.2 – Lorsque l’élève s’est engagé à participer à un spectacle, sa présence aux représentations ainsi qu’à toutes les répétitions fixées par le professeur est obligatoire.
8.3 – Une participation financière des parents sera demandée pour l’achat ou la confection des costumes et accessoires.
8.4 – Les stages ou master classes organisés pendant l’année feront l’objet d’une inscription et d’une tarification distincte pour chaque stage.
Article 9 : Droit à l’image
9.1 – Autorisation de captation : cette autorisation est nécessaire à la réalisation d’un DVD ou de photographies des spectacles dans les conditions précises qu’elle stipule (voir document joint au dossier d’inscription). Elle doit être signée par les élèves majeurs ou par les deux parents pour les élèves mineurs.
9.2 – Aucune image ou vidéo représentant l’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt ne peut être postée sur le web sans l’accord de la direction et du professeur.
Article 10 : Recueil des données personnelles
Les données suivantes sont recueillies au moment de l’inscription :
Nom, prénom, adresse mail, adresse postale, numéros de téléphone, date de naissance, profession. Ces données sont enregistrées en vue de tenir à jour la base de données « Adhérents » et permettre aux professeurs d’être en lien avec leurs élèves.
En aucun cas ces données ne seront remises ou vendues à des tiers.
Tout élève ou son représentant légal qui change d’état civil, de domicile ou de coordonnées postales ou électroniques en cours d’année est tenu d’en informer l’administration de l’Ecole par lettre ou courriel.
Article 11 : Responsabilité
11.1 – Les adhérents sont couverts par l’assurance de la Fédération Française de Danse et les polices de l’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt à l’exception de tout dommage causé sous la responsabilité de l’élève.
Une souscription à une assurance responsabilité civile est obligatoire.
11.2 – L’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt et ses professeurs ne sont pas responsables des élèves mineurs en dehors des heures de cours.
11.3 – L’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt décline toute responsabilité en cas de vol dans les locaux et rappelle aux adhérents de ne laisser ni argent, ni bijoux, ni téléphone portable, ni autres objets de valeur dans les vestiaires.
Article 12 : Consignes de sécurité
Interdiction de fumer et de vapoter selon les décrets publiés au Journal officiel en date respectivement des 15 novembre 2006 et 25 avril 2017.
Respect des Consignes Incendie et Evacuation et de la Charte Sanitaire affichées dans les locaux.
Article 13 : Le Règlement de l’Ecole de Danse
Procéder à une inscription vaut acceptation du Règlement.
En cas de non-respect des consignes inscrites au Règlement, l’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt ne peut en aucun cas être tenue responsable.
L’administration de l’Ecole se réserve le droit de modifier ou compléter le Règlement chaque fois qu’elle le jugera nécessaire et en informera les adhérents.
Le Règlement est affiché dans les locaux de l’Ecole. Il est consultable et téléchargeable sur le site de l’Ecole de Danse du Chesnay-Rocquencourt : www.ecoledanselechesnay.org.